MENTIONS LÉGALES

Nom de l'entreprise : Ma Poche à Douille

Statut de l'entreprise : Micro Entreprise

Siège social : 4 Rue de Conseillant

Code postal et Ville : 33240 Cubzac-Les-Ponts

Pays : France

E-mail : mapocheadouille.patisserie@gmail.com

Répertoire de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Bordeaux : 844 586 644 RM 33.

 

Éditeur :


BAGNAUD Aurélia

Tél. 06 33 52 44 57

Mail : mapocheadouille.patisserie@gmail.com

Siège social : 4 Rue de Conseillant, 33240 Cubzac-Les-Ponts.

 

Contact :


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Contenu :


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L'entreprise MA POCHE A DOUILLE archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de l'entreprise MA POCHE A DOUILLE seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.